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38 datasets for “cclo”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 27/09/2024
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 27 Sept 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 27/09/2024 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 15/02/2022
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 15/02/2022 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 08/04/2022
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 8 Apr 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 08/04/2022 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 19 Jul 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 15 Feb 2016
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 15/02/2016 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 02/02/2004 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 2 Feb 2004
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 02/02/2004. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 29/10/2021 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 29 Oct 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 29/10/2021 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 23 Mar 2017
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 23/03/2017 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Jun 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 28/06/2019 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 19 Jul 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 22/03/2013 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 13 Jun 2017
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 13/06/2017 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 10 Dec 2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 10/12/2018 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 07/10/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 7 Oct 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 07/10/2013 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 29/06/2023
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 29 Jun 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 29/06/2023 Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Jun 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 28/06/2019 Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 28 Feb 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 28/02/2019 Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/04/2022 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Apr 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/04/2022 Ce …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Hautefontaine - approbation du 14/12/1987 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 14 Dec 1987
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Hautefontaine - Approbation du 14/12/1987. Ce …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 5 Apr 2012
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Couloisy - Approbation du 05/04/2012. Ce …
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