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5 datasets for “tv”
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² …
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Territoires de Veille Active
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Les périmètres des TVA sont saisis en suivant les limites parcellaires et les axes de voie, en veillant …
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Trame verte et bleue
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… 20/01/2014) La Trame Verte et Bleue (TVB) est une approche globale et fonctionnelle qui intègre la …
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- WFS
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… décembre 2023 Dans la bande des 300 m : TVA à 5.5% pour l'accession à la propriété …
- ARCGIS
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Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… TTC si la structure ne récupère pas la TVA, dans la limite d’un plafond de subvention maximum …
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