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89 datasets for “tit”
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Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… Des bonifications sont accordées au titre de la [carence territoriale en équipements aquatiques](/datailedefrance/explore/dataset/carences_en …
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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… 2006-2016) - données arrêtées à fin avril 2017 | **Titre :** | Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Recensement des équipements sportifs à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
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Recensement des équipements sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
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Recensement des équipements sportifs en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… montagnes se superposent : \- les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou …
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HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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