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Filtersdata.gouv.fr · SHP
52 datasets for “modify”
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Circonscription de bassin en vigueur
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …
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Mairies de la Métropole de Lyon (Point d'intérêt) (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 1.0.0 ont été modifiés.
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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels
ShomUpdated 30 Dec 2023
**Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Si elle est déjà référencée, écrivez à webmaster@bretagne.bzh en indiquant les informations à modifier._
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
… Si elle est déjà référencée, écrivez à webmaster@bretagne.bzh en indiquant les informations à modifier.__
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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… naturelles, fortement modifiées (MEFM) ou artificielles (MEA). Délais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global …
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Catégories des routes
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026
… 02/2025 le schéma de données a été modifié.Les données sont fournies sous réserves de modifications effectuées …
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Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019
Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025
… Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …
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Inventaire local - Zones humides
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… un arrêté ministériel datant du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009. **Thématique **Patrimoine naturel **Producteur **Brest …
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SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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Tronçons de voies : vitesse règlementaire
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Des imprécisions peuvent apparaitre du fait que la géométrie des tronçons n'est pas modifiée. (par exemple: un …
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SCoT du Pays de Brest : Commune littorale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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SCoT du Pays de Brest : Principaux ports
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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Emprises des quartiers IRIS 2000
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpage en quartiers IRIS pour le recensement de la population de 1999 et légèrement modifié en 2006. Ce …
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Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022
Liste du patrimoine naturel de la ZNIEFF2, Grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant des potentialités biologiques …
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SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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