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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Circonscription de bassin en vigueur

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …

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  2. data.gouv.fr

    Mairies de la Métropole de Lyon (Point d'intérêt) (v2)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 1.0.0 ont été modifiés.

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  3. data.gouv.fr

    Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    **Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …

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  4. data.gouv.fr

    Les Librairies bretonnes

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Si elle est déjà référencée, écrivez à webmaster@bretagne.bzh en indiquant les informations à modifier._

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  5. data.gouv.fr

    Les maisons d'édition bretonnes

    Région BretagneUpdated 23 Nov 2020

    … Si elle est déjà référencée, écrivez à webmaster@bretagne.bzh en indiquant les informations à modifier.__

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  6. data.gouv.fr

    Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … naturelles, fortement modifiées (MEFM) ou artificielles (MEA). Délais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global …

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  7. data.gouv.fr

    Catégories des routes

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026

    … 02/2025 le schéma de données a été modifié.Les données sont fournies sous réserves de modifications effectuées …

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  8. data.gouv.fr

    Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019

    Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025

    … Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …

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  9. data.gouv.fr

    Inventaire local - Zones humides

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … un arrêté ministériel datant du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009. **Thématique **Patrimoine naturel **Producteur **Brest …

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  10. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  11. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  12. data.gouv.fr

    Tronçons de voies : vitesse règlementaire

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Des imprécisions peuvent apparaitre du fait que la géométrie des tronçons n'est pas modifiée. (par exemple: un …

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  13. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Commune littorale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  14. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Principaux ports

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  15. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  16. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  17. data.gouv.fr

    Emprises des quartiers IRIS 2000

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpage en quartiers IRIS pour le recensement de la population de 1999 et légèrement modifié en 2006. Ce …

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  18. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022

    Liste du patrimoine naturel de la ZNIEFF2, Grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant des potentialités biologiques …

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  19. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …

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  20. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

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