Search results for licences
Filtersdata.gouv.fr · SHP
23 datasets for “licences”
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Carte des licenciés sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jun 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …
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Carte des licenciés sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 4 Sept 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …
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Carte des licenciés sportifs en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 12 Feb 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …
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Carte des licenciés sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 20 Jul 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …
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Carte des licenciés sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 28 Feb 2016
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
… cgi-bin/mapserv) * [licence ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html) * [site …
- SHP
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
… Auvergne) __Liens annexes__ * [licence ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html) * [site …
- SHP
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Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- WMS
- WFS
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… nationale de la cohésion des territoires **Attributions **Licence Ouverte/Open Licence **Créateur **Commissariat Général à l’Egali [**Fiche …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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ELECTIONS-Elus_municipaux_2014
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …
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Plaques commémoratives 1939-1945
Ville de ParisUpdated 31 Oct 2015
… Exemples de réutilisations: - A l'aide du site www.plaques-paris.fr, conformément à la licence ODbl, le …
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Cartes géologiques départementales à 1/50 000 (Bd Charm-50)
Christian QuestUpdated 11 Mar 2019
… Ces données sont produites par le BRGM et publiées sous Licence Ouverte.
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AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …
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Archives de la Planète
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Sept 2022
… Elles sont décrites dans les conditions générales d'utilisation via le lien ci-dessous : * Fonds sous licence CC0 …
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Bancs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… openstreetmap.fr), ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. OpenStreetMap est un projet libre de constitution …
- SHP
- GEOJSON
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Riposte créative Bretagne : les initiatives
Région BretagneUpdated 15 Jul 2020
… coopèrent entre elles et partagent leurs productions en licence par défaut [CC by SA](https://creativecommons.org/licenses …
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- SHP
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Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
… de la ["licence ouverte" version 2.0](https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence). Nous vous …
- GPKG
- SHP
- XLSX
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Projet de redécoupages des régions
OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …
- SHAPEFILE
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Contours OSM des cantons électoraux départementaux 2015
OpenStreetMapUpdated 30 Jun 2017
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence …
- KML
- JSON
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Contours des départements français issus d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 23 Nov 2018
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …
- SHP (WGS84)
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