Skip to content
Open Data Finder

Search results for licences

Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Jun 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs dans les Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Sept 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs en Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Feb 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs dans le Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Jul 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs dans le Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Feb 2016

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne

    Updated 8 Jul 2015

    … cgi-bin/mapserv) * [licence ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html) * [site …

    • SHP
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne

    Updated 8 Jul 2015

    … Auvergne) __Liens annexes__ * [licence ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html) * [site …

    • SHP
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … nationale de la cohésion des territoires **Attributions **Licence Ouverte/Open Licence **Créateur **Commissariat Général à l’Egali [**Fiche …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    ELECTIONS-Elus_municipaux_2014

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Plaques commémoratives 1939-1945

    Ville de ParisUpdated 31 Oct 2015

    … Exemples de réutilisations: - A l'aide du site www.plaques-paris.fr, conformément à la licence ODbl, le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Cartes géologiques départementales à 1/50 000 (Bd Charm-50)

    Christian QuestUpdated 11 Mar 2019

    … Ces données sont produites par le BRGM et publiées sous Licence Ouverte.

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Archives de la Planète

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Sept 2022

    … Elles sont décrites dans les conditions générales d'utilisation via le lien ci-dessous : * Fonds sous licence CC0 …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Bancs de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … openstreetmap.fr), ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. OpenStreetMap est un projet libre de constitution …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Riposte créative Bretagne : les initiatives

    Région BretagneUpdated 15 Jul 2020

    … coopèrent entre elles et partagent leurs productions en licence par défaut [CC by SA](https://creativecommons.org/licenses …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio

    Agence BioUpdated 24 Sept 2026

    … de la ["licence ouverte" version 2.0](https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence). Nous vous …

    • GPKG
    • SHP
    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Projet de redécoupages des régions

    OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …

    • SHAPEFILE
    • ZIP
    • KML
    • SHP
    • SHP (WGS84)
  19. data.gouv.fr

    Contours OSM des cantons électoraux départementaux 2015

    OpenStreetMapUpdated 30 Jun 2017

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence …

    • KML
    • JSON
    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Contours des départements français issus d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 23 Nov 2018

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …

    • SHP (WGS84)
    • SHP
“licences” datasets · Open Data Finder