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419 datasets for “drs”
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Les structures d'accès au droit en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015
Sont référencés : - les relais et points d'accès au droit ; - les maisons de justice et de droit - les …
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[DREAL OCCITANIE] Postes de livraison éolien en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
Le poste de livraison constitue le point de raccordement des les éoliennes constituant un parc (réseau inter-éolien …
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Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
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Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.
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Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le …
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Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …
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Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR …
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Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et …
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Nouvelle-Aquitaine : Stations de mesures hydrométriques - Localisation (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jul 2019
Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de mesures hydrométriques (objets ponctuels) sur les bassin Loire …
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Arrêt des grues cendrées migration BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le …
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Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à …
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sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du …
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Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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