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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

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  2. data.gouv.fr

    Les structures d'accès au droit en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015

    Sont référencés : - les relais et points d'accès au droit ; - les maisons de justice et de droit - les …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Postes de livraison éolien en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026

    Le poste de livraison constitue le point de raccordement des les éoliennes constituant un parc (réseau inter-éolien …

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    • WFS
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  4. data.gouv.fr

    Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional …

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  5. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

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  6. data.gouv.fr

    Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.

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    • ODS
  8. data.gouv.fr

    Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR …

    • SHP
    • ODS
  13. data.gouv.fr

    Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et …

    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Stations de mesures hydrométriques - Localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jul 2019

    Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de mesures hydrométriques (objets ponctuels) sur les bassin Loire …

    • WMS
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Arrêt des grues cendrées migration BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le …

    • SHP
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  16. data.gouv.fr

    Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du …

    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient …

    • SHP
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  19. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  20. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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“drs” datasets · Open Data Finder