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26 datasets for “deci”
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Arrêtés de la commune de Saint-Molf
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Passages à niveau
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
… position WGS84 du passage à niveau en degrés décimaux - le département, le code postal et la commune (Source …
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BUDGET - Investissement_Public_Local
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Il fournit aux décideurs locaux et à leurs partenaires des éléments qui peuvent les accompagner dans le développement …
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Délimitations maritimes
ShomUpdated 10 Jan 2023
… maritime et conventions ratifiés entre deux Etats, des décisions d’une instance juridique internationale, des recommandations de la …
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Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Le champ date de convention correspond à la date de décision et, seuls les dossiers localisés au niveau …
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
Couche d’aide à la décision. L’espace de mobilité d’un cours d’eau aussi appelé « espace …
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… complet des collections dès 2010, la Région a décidé de continuer à soutenir les familles dans le contexte …
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Actions éducatives dans les lycées en 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… un temps de vie sociale intense, elle a décidé d’agir tant sur le bâti et le fonctionnement …
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Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface)
DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015
… L302 du 1er novembre 2006, et de la décision C (2007) 651 de la commission du 7 mars …
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Revenu des français à la commune
GeoptisUpdated 10 Dec 2025
… de consommation**, * la **distribution des niveaux de vie** (déciles, quartiles), * la **taux de pauvreté monétaire**, * la **part des …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… complet des collections dès 2010, la Région a décidé de continuer à soutenir les familles dans le contexte …
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Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine
Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026
… Cette donnée quantitative a par ailleurs été découpée en décile. Dans cette version de l’indice, la distance …
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