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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Arrêtés de la commune de Saint-Molf

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 14 Nov 2026

    Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

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  2. data.gouv.fr

    Passages à niveau

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015

    … position WGS84 du passage à niveau en degrés décimaux - le département, le code postal et la commune (Source …

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  3. data.gouv.fr

    BUDGET - Investissement_Public_Local

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Il fournit aux décideurs locaux et à leurs partenaires des éléments qui peuvent les accompagner dans le développement …

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  4. data.gouv.fr

    Délimitations maritimes

    ShomUpdated 10 Jan 2023

    … maritime et conventions ratifiés entre deux Etats, des décisions d’une instance juridique internationale, des recommandations de la …

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  5. data.gouv.fr

    Les subventions attribuées depuis 2014

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Le champ date de convention correspond à la date de décision et, seuls les dossiers localisés au niveau …

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  6. data.gouv.fr

    Espaces de mobilité

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    Couche d’aide à la décision. L’espace de mobilité d’un cours d’eau aussi appelé « espace …

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  7. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  8. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  9. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  11. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  12. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  13. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  14. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à …

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  15. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015

    … complet des collections dès 2010, la Région a décidé de continuer à soutenir les familles dans le contexte …

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  16. data.gouv.fr

    Actions éducatives dans les lycées en 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    … un temps de vie sociale intense, elle a décidé d’agir tant sur le bâti et le fonctionnement …

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  17. data.gouv.fr

    Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    … L302 du 1er novembre 2006, et de la décision C (2007) 651 de la commission du 7 mars …

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  18. data.gouv.fr

    Revenu des français à la commune

    GeoptisUpdated 10 Dec 2025

    … de consommation**, * la **distribution des niveaux de vie** (déciles, quartiles), * la **taux de pauvreté monétaire**, * la **part des …

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  19. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016

    … complet des collections dès 2010, la Région a décidé de continuer à soutenir les familles dans le contexte …

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  20. data.gouv.fr

    Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine

    Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026

    … Cette donnée quantitative a par ailleurs été découpée en décile. Dans cette version de l’indice, la distance …

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