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78 datasets for “deces”
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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PLU du Havre - informations ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
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PLU du Havre - informations linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
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PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
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PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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Anciens lieux de vote au Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier …
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Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …
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Installations de production biométhane en service par région (au 31 décembre)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données présente le nombre de sites de production de biométhane en service en France à …
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Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2021
… destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et …
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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir …
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Cantons électoraux Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 16 Dec 2020
Cantons par département de l'Occitanie décembre 2020.
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Elections régionales 2015 1er tour à Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
… Angers qui se sont déroulées le dimanche 6 décembre 2015. Les données fournissent les résultats du premier tour …
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025
Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV - et quartiers de veille active - QVA - (2014-2023) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole française.
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Parc régional annuel de production éolien et solaire
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Parc de production éolien et solaire (MW) au 31 décembre par région administrative, depuis 2001. Suite à un …
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ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_1er_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015 par communes. Résultats de la soirée électorale, sous …
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ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_2nd_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… assemblées de Guyane et de Martinique du 13 décembre 2015 par communes. Résultats de la soirée électorale, sous …
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Vidéoprotection - Implantation des caméras
NosCandidats -Updated 8 Feb 2016
… de la première tranche du projet le 21 décembre 2011. 1105 caméras seront opérationnelles pour la livraison globale …
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