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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Jun 2023

    Recensement du matériel sportif paralympique au sein des clubs sportifs de la Région des Pays de la Loire …

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  2. data.gouv.fr

    Bretagne – Fêtes et Manifestations

    Région BretagneUpdated 22 Nov 2021

    Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional …

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  3. data.gouv.fr

    Bretagne – Activités sportives et culturelles

    Région BretagneUpdated 22 Nov 2021

    Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional …

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  4. data.gouv.fr

    Circonscription de bassin en vigueur

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …

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  5. data.gouv.fr

    Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2016

    Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …

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  6. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  7. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  8. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Commune littorale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  9. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Principaux ports

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  10. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  11. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  12. data.gouv.fr

    Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

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  13. data.gouv.fr

    Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

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  14. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  15. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … instauration des institutions consacrées par les lois montagne, comités de massif, et pour l’attribution des financements spécifiques …

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  16. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  17. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  18. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  19. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier sans extension

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  20. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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