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46 datasets for “bien”
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Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 8 Jan 2024
Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France …
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PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 18 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de …
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Pôle d'intérêt - Mode doux
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Le pôle d'intérêt est un objet ponctuel représentant un endroit où l'on aimerait bien se rendre …
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Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc …
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Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E.) du Bien UNESCO de Vézelay étant susceptible d’être impactée par …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Le département a la possibilité d'acquérir un bien mis en vente par priorité à tout autre personne …
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Périmètre de polarités commerciales du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… l’artisanat destiné principalement à la vente de biens ou services : - est inférieure ou égale à la surface …
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Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… les conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités économiques et l’environnement. Outil de contractualisation …
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Points d'intérêt touristiques de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Sélections de points d'intérêt touristiques et de loisirs (culture et musées, activités de loisirs et bien-être …
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Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Cet indicateur ne concerne que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur.
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Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur …
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Zones hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa …
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Classification des espaces végétalisés et artificialisés - production Corine Land Cover pour la Métropole de Lyon (Ortho 2015)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Attention il s’agit bien d’une production Corine Land Cover pour le Grand Lyon et elle diffère …
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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa …
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ORT - Opération de revitalisation du territoire de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmetre de l'ORT permettant de mettre en œuvre de nouveaux outils juridiques pour mener à bien son …
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Limite terre-mer (vision terrestre)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… trait de côte en vérifiant qu'il répond bien à son usage **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo …
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Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ce travail a conduit à identifier des territoires supplémentaires sujet à des problèmes de gestion quantitative, bien qu …
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… et terrestres (SDAGE RMC 1995).Cet espace est bien différent de la zone inondable. Pour la gestion des …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Marche escalier
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Cette précision est importante afin de bien faire la distinction entre un objet relevant de la classe d …
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Petites régions naturelles de Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… relatives aux formes du relief, aux altitudes, etc.), \- bien évidemment des données pédologiques (nature et distribution des différents …
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