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75 datasets for “application”
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Lieux de vote de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 19 Oct 2025
… Les données sont applicables au 1er janvier 2024.
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …
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Points d'apport volontaire
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Donnée extraite du logiciel applicatif de gestion du …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Bâtiments de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… sa réutilisation difficile en dehors du contexte des applications métiers. La couche des bâtiments (polygones) correspond à une …
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Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …
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Electricité - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 20 Jan 2016
… bornes pour véhicule électrique, prises basse tension.\ **Exemple(s) de réutilisation(s) des données:\ ** - Application Android "VuzZz" [Lien …
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Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …
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Lieux de vote au Havre (à partir du 1er janvier 2024)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier …
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Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… patrimoine remarquable, quartiers tertiaires...) localisant le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP …
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Structures d’accompagnement au développement économique et innovation
Région BretagneUpdated 14 Mar 2019
… nom, coordonnées, filière, marché d’application et domaine d’innovation stratégique. Il a été créé par BDI (Bretagne …
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Anciens lieux de vote au Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier …
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Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent compte des communes fusionnées au 1er …
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Cartolycées - la carte des filières scolaires et d'apprentissage
Région Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2015
Ce jeu de données reprend toutes les informations présentes sur l'application [cartolycees.iledefrance.fr](http://cartolycees.iledefrance …
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Liste des parcs et jardins - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 26 Feb 2016
… 3liz.fr/opendataparis\ ](http://demo.3liz.fr/opendataparis) - Application Android "VuzZz" [Lien Google Play](https://play.google.com …
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Classes des zones maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
… Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes …
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