Search results for apples
Filtersdata.gouv.fr · SHP
Portal
116 datasets for “apples”
- data.gouv.fr
Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
- SHP
- data.gouv.fr
Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
… On distingue quatre statuts principaux : - le statut de propriétaire s'applique aux ménages propriétaires, copropriétaires et accédant à …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Lieux de vote de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 19 Oct 2025
… Les données sont applicables au 1er janvier 2024.
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …
- SHP
- data.gouv.fr
Points d'apport volontaire
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Donnée extraite du logiciel applicatif de gestion du …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Bâtiments de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… sa réutilisation difficile en dehors du contexte des applications métiers. La couche des bâtiments (polygones) correspond à une …
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Electricité - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 20 Jan 2016
… bornes pour véhicule électrique, prises basse tension.\ **Exemple(s) de réutilisation(s) des données:\ ** - Application Android "VuzZz" [Lien …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces dispositions s’appliquent aux constructions nouvelles, ainsi qu’aux changements de destination, ou le cas échéant de …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Lieux de vote au Havre (à partir du 1er janvier 2024)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Opérations d'intérêt national (OIN) d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2016
… Une opération d'intérêt national (OIN) est, en France, une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un …
- CSV
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre géographique dans lequel s’appliquent des obligations en matière de réalisation de places de stationnement qui sont …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… patrimoine remarquable, quartiers tertiaires...) localisant le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et …
- ODS
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Structures d’accompagnement au développement économique et innovation
Région BretagneUpdated 14 Mar 2019
… nom, coordonnées, filière, marché d’application et domaine d’innovation stratégique. Il a été créé par BDI (Bretagne …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP