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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

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  2. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

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  3. data.gouv.fr

    Les statuts d'occupation des résidences principales

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    … On distingue quatre statuts principaux : - le statut de propriétaire s'applique aux ménages propriétaires, copropriétaires et accédant à …

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  4. data.gouv.fr

    Lieux de vote de la commune de Lyon

    Ville de LyonUpdated 19 Oct 2025

    … Les données sont applicables au 1er janvier 2024.

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  5. data.gouv.fr

    PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

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  6. data.gouv.fr

    Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …

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  7. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Donnée extraite du logiciel applicatif de gestion du …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  10. data.gouv.fr

    Bâtiments de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … sa réutilisation difficile en dehors du contexte des applications métiers. La couche des bâtiments (polygones) correspond à une …

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  11. data.gouv.fr

    Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …

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  12. data.gouv.fr

    Electricité - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 20 Jan 2016

    … bornes pour véhicule électrique, prises basse tension.\ **Exemple(s) de réutilisation(s) des données:\ ** - Application Android "VuzZz" [Lien …

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  13. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …

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  14. data.gouv.fr

    Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces dispositions s’appliquent aux constructions nouvelles, ainsi qu’aux changements de destination, ou le cas échéant de …

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  15. data.gouv.fr

    Lieux de vote au Havre (à partir du 1er janvier 2024)

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Lieux où sont situés les bureaux de vote correspondant au découpage electoral applicable à partir du 1er janvier …

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  16. data.gouv.fr

    Opérations d'intérêt national (OIN) d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2016

    … Une opération d'intérêt national (OIN) est, en France, une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique dans lequel s’appliquent des obligations en matière de réalisation de places de stationnement qui sont …

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  18. data.gouv.fr

    Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … patrimoine remarquable, quartiers tertiaires...) localisant le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP …

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  19. data.gouv.fr

    Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et …

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  20. data.gouv.fr

    Structures d’accompagnement au développement économique et innovation

    Région BretagneUpdated 14 Mar 2019

    … nom, coordonnées, filière, marché d’application et domaine d’innovation stratégique. Il a été créé par BDI (Bretagne …

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