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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    BUDGET - Investissement_Public_Local

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … permet de dresser un portrait financier de l’investissement public local sur un groupe de collectivités . Il fournit …

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  2. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …

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  3. data.gouv.fr

    Développement des terrains synthétiques de grands jeux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …

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  4. data.gouv.fr

    Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022

    … Au total, ce sont plus de 7 milliards d’euros d’investissements publics et privés qui pourront être …

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  5. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de déploiement du réseau fibre

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020

    … 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Générateur PASS commerce et artisanat

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et artisanales, les associations, dans leurs investissements visant à se …

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  8. data.gouv.fr

    Grand Projet de Ville (GPV)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016

    … Il concentre des investissements massifs sur des sites dévalorisés en terme spatial, économique et social, ainsi qu'en …

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  9. data.gouv.fr

    Établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2016

    … réparation pénale - établissements expérimentaux en faveur de l'enfance protégée - établissements expérimentaux enfance protégée - services investigation orientation éducative

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  10. data.gouv.fr

    Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    … lesquelles des aides publiques en faveur de l'investissement des entreprises peuvent être considérées, en application du règlement …

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  11. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … Pays de la Loire Conseil, Pays de la Loire Commerce artisanat, Prim export, Aide à l’investissement en …

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  12. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … Informations complémentaires sur le dispositif** : ***Bénéficiaires*** - Scènes généralistes investies dans un projet de diffusion des musiques actuelles. - Lieux …

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  13. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    … affiché par l'ARCEP) \- Les différents opérateurs d'investissements présents dans la commune. Le jeu de données agrèges …

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  14. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … Informations complémentaires sur le dispositif** : ***Bénéficiaires*** - Scènes généralistes investies dans un projet de diffusion des musiques actuelles. - Lieux …

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  15. data.gouv.fr

    Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … son expertise technique ; un soutien financier pour l’animation de la démarche ; des aides à l’investissement prioritaires …

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  16. data.gouv.fr

    France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État

    France RelanceUpdated 4 Feb 2021

    … Ces investissements vont à la fois permettre de soutenir le secteur de la construction en générant au niveau …

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  17. data.gouv.fr

    Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … Informations complémentaires sur le dispositif** : ***Bénéficiaires*** - Scènes généralistes investies dans un projet de diffusion des musiques actuelles. - Lieux …

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