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13 datasets for “Future”
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Emprise de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre à l'intérieur duquel est prévu un équipement public futur à créer (art. L 151-41). Pour …
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Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut …
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Numéro de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs, associer la fiche Emprise de localisation préférentielle pour …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… du passé et de mieux encadrer l’urbanisation future. Le contenu des Plans de Prévention des risques Technologique …
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …
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( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… pour les futurs établissements industriels , des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de manière à satisfaire les besoins présents et futurs. Procédure : L'établissement d'un SAGE comporte principalement quatre …
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Les équipements culturels métropolitains et affiliés
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Apr 2026
… La future bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel-Dieu, en construction, complètera à terme le réseau. Sous sa compétence …
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Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… aux paysages remarquables pour éventuellement motiver ou soutenir une démarche de valorisation participant à leur future reconnaissance régionale.
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Projet de redécoupages des régions
OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016
… simplifiees)) **Contenu** Ces fichiers contiennent l'ensemble des (futures) régions françaises, y compris les DOM et Mayotte. ###Historique …
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Contours OSM des cantons électoraux départementaux 2015
OpenStreetMapUpdated 30 Jun 2017
… contours-des-regions-francaises-sur-openstreetmap) - [Contours des futures régions](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/projet …
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Contours des EPCI 2015
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… contours-des-regions-francaises-sur-openstreetmap) - [Contours des futures régions](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/projet …
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