Skip to content
Open Data Finder

Search results for Future

Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Emprise de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre à l'intérieur duquel est prévu un équipement public futur à créer (art. L 151-41). Pour …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut …

    • ODS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Numéro de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs, associer la fiche Emprise de localisation préférentielle pour …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … du passé et de mieux encadrer l’urbanisation future. Le contenu des Plans de Prévention des risques Technologique …

    • ODS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … pour les futurs établissements industriels , des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de manière à satisfaire les besoins présents et futurs. Procédure : L'établissement d'un SAGE comporte principalement quatre …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Les équipements culturels métropolitains et affiliés

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Apr 2026

    … La future bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel-Dieu, en construction, complètera à terme le réseau. Sous sa compétence …

    • JSON
    • CSV
    • GEOJSON
    • SHP
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … aux paysages remarquables pour éventuellement motiver ou soutenir une démarche de valorisation participant à leur future reconnaissance régionale.

    • SHP
    • ZIP
    • ODS
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Projet de redécoupages des régions

    OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016

    … simplifiees)) **Contenu** Ces fichiers contiennent l'ensemble des (futures) régions françaises, y compris les DOM et Mayotte. ###Historique …

    • SHAPEFILE
    • ZIP
    • KML
    • SHP
    • SHP (WGS84)
  12. data.gouv.fr

    Contours OSM des cantons électoraux départementaux 2015

    OpenStreetMapUpdated 30 Jun 2017

    … contours-des-regions-francaises-sur-openstreetmap) - [Contours des futures régions](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/projet …

    • KML
    • JSON
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Contours des EPCI 2015

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … contours-des-regions-francaises-sur-openstreetmap) - [Contours des futures régions](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/projet …

    • SHP
“Future” datasets · Open Data Finder