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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Découpage morphologique de l'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … urbanisés doit être supérieur ou égal à 95%. - la densité humaine sur les espaces urbains construits doit être …

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  2. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Obligation ou non de continuité du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les constructions doivent être implantées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre. Toutefois, dans les …

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  3. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Ligne à l'aplomb de laquelle les constructions doivent être implantées. Pour une vision globale des prescriptions relatives …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques, au sein de zones U ou AU, où les programmes d'habitation doivent comporter une proportion …

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  5. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 17 Feb 2022

    … l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières …

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  6. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022

    … l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières …

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  7. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …

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  8. data.gouv.fr

    Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Il doit être doté d’un dispositif d’observation de l’habitat sur son territoire, afin de pouvoir …

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  9. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …

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  10. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Polygone d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique au sein d'une zone où les constructions nouvelles doivent obligatoirement être implantées. Dès lors qu …

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  11. data.gouv.fr

    Transport en commun LIA - Arrêts

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … La position réelle doit être utilisée à l'échelle du 1 : 2 000ème La position schématique doit être …

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  12. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  13. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Givors

    GivorsUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  14. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  15. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vénissieux

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  16. data.gouv.fr

    Les aérodromes de la région île-de-France inscrits au Sdrif arrêté en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    … adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …

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  17. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Saint-Genis-Laval

    Saint-Genis-LavalUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  18. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Caluire-et-Cuire

    Caluire-et-CuireUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  19. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vaulx-en-Velin

    Vaulx-en-VelinUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  20. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Charbonnières-les-Bains

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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