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799 datasets for “PLU”

  1. data.gouv.fr

    Numéro de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Ponctuel support du numéro d'emprise de localisation préférentielle pour équipement. Pour une vision globale des localisations préférentielles …

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  2. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de 1000 hab. et plus)

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    Élections municipales 2014, 2ème tour : liste des candidats dans les communes franciliennes de moins de 1000 habitants. Ces …

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  3. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …

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  4. data.gouv.fr

    Emprise de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre à l'intérieur duquel est prévu un équipement public futur à créer (art. L 151-41). Pour …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre d’attente de projet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … les constructions nouvelles présentant une surface de plancher (SDP) supérieure à un seuil défini par le PLU-H.

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  6. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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  7. data.gouv.fr

    Les maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les maisons de santé pluri-professionnelles favorisent un meilleur accès aux soins et à la santé pour les …

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  8. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …

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  9. data.gov.au

    GP Plus Locations

    SA HealthUpdated 25 Jun 2025

    A point layer of GP Plus Health Care Centres and GP Plus Super Clinics. The Super Clinics are …

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  10. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Ligne à l'aplomb de laquelle les constructions doivent être implantées. Pour une vision globale des prescriptions relatives …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … logements présentant la taille minimale fixée par le PLU-H. Pour avoir une visibilité globale des secteurs de …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique dans lequel s’appliquent des obligations en matière de réalisation de places de stationnement qui sont …

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  13. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …

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  14. Humanitarian Data Exchange

    Bolivia (Plurinational State of) - Subnational Administrative Boundaries

    geoBoundariesUpdated 24 Oct 2026

    This dataset contains the following administrative boundaries: ADM0, ADM1, ADM2, ADM3. Produced and maintained since 2017, the geoBoundaries …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …

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  16. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …

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  17. data.gouv.fr

    Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …

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  18. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …

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  19. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …

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  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …

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