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4,782 datasets for “DU”
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Évolutions du mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 1999-2010-2015-2018
Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 1 Jun 2022
Représentation numérique des changements de modes d'Occupation du sol en 1999 (Niveau 3), 2010 (Niveau 4), 2015 …
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Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Établissements Recevant du Public (ERP) et Immeubles de Grande Hauteur (IGH) inscrits au Fichier Départemental des ERP et …
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Répartition des dunes du Plateau continental français
ShomUpdated 30 Dec 2023
Le produit « Répartition des dunes du plateau continental français » contient des données numériques vecteur sous forme d’objets …
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Évolutions du Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010-2018
PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021
Cartographie des mutations de l'occupation du sol entre 2010 et 2018 au niveau 3 de la nomenclature …
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- WMS
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Les mairies du Gard
Département du GardUpdated 5 May 2020
Localisation des mairies du gard avec données associées (maire, horaires..)
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Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 1999
Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 29 Jan 2021
Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 1999 concernant les communes de la Durance …
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Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2010
Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 29 Jan 2021
Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 2010 concernant les communes de la Durance …
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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Anciennes limites des bureaux de
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir …
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- KMZ
- JSON
- DXF
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Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
… Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central : boucle bisontine + Baume-les-Dames)
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- QML
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Véloroutes, Voies Vertes et Boucles Cyclodécouvertes du Gard
Département du GardUpdated 4 Apr 2022
Véloroutes, Voies Vertes et Boucles Cyclodécouvertes du Gard
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Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2015
Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 29 Jan 2021
Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 2015 concernant les communes de la Durance …
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Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …
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- GEOJSON
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Collèges de la Métropole de Lyon et du département du Rhône
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L'ensemble de ces données proviennent du site data.education.gouv.fr.
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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Occupation du sol 2018 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Apr 2025
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Ligne du service Rhônexpress de la Métropole de Lyon et du Département du Rhône
SYTRAL MobilitésUpdated 28 Jul 2026
La représentation graphique de la ligne du service Rhônexpress est un objet linéaire qui localise la ligne et …
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Localisation des stations du tramway T9
DELETED DELETEDUpdated 16 Apr 2018
Localisation des stations du tramway T9 en shapefile.
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PLU du Havre - informations ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
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