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73 datasets for “zonages”
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DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à …
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Zonages des professionnels de santé libéraux
AtlasantéUpdated 6 Nov 2026
Les jeux de données t\_zonages\_com, t\_zonages\_gq, t\_zonages\_qpv permettent de restituer la composition …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à …
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PLU bioclimatique - Plan de zonage
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe. Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. **Visualisation des données :[Voir …
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36202_ZONE_URBA_20150430
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. **Valide jusqu'au …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Zonage
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage ** Version du PLU votée …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement …
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Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la …
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Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre …
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Liste des communes selon le zonage TLV
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025
Défini à l’article 232 du code général des impôts, le zonage de la taxe sur les logements …
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… La couche contient le zonage pour le Département du Loiret. **Contexte de collecte** Face à la montée du …
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Zonage pluvial
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
**Zonage du Règlement pluvial de Paris** Le zonage pluvial de Paris, opposable depuis mars 2018 et annexé au …
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Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 8 Sept 2022
… Obtenu par fusion des zonages nationaux avec une harmonisation au niveau de la frontière. La limite extérieure côté …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
Défini à l'article 232 du code général des impôts, le zonage de la taxe sur les logements …
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Zonage France Très Haut Débit
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025
**Zonage France Très Haut Débit – zonage géographique réglementaire de déploiement de la fibre optique** **Présentation** Afin de sécuriser …
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Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026
Les données sont isssues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre …
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Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 22 Aug 2022
… Obtenu par fusion des zonages nationaux avec une harmonisation au niveau de la frontière. La limite extérieure côté …
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