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12 datasets for “tutelle”
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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Les enseignants titulaires de l'enseignement supérieur public (national)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021
… plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous tutelle du ministère des armées et service des musées de …
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Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
… d’utilité publique et relèvent de la seule tutelle de ce ministère. **Toute demande de rectification, en cas …
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Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)
Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026
… établissements d’enseignement français à l’étranger, sous tutelle du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères …
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Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et …
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Projets informatiques de l’État : retrouvez l'ensemble des avis conformes émis par la DINUM (articles 3 et 7)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 13 Sept 2023
… sécuriser les grands projets informatiques de l’État et des organismes placés sous la tutelle de l’État …
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Référentiel des pays et des territoires
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 23 Jun 2023
… Certaines entités ne sont rattachées à aucun État souverain lorsque leur statut ou leur tutelle est contesté ou …
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026
… gérés dans les établissements publics d’enseignement sous tutelle principale du ministère de l’Enseignement supérieur, de la …
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Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
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