Search results for transfert
FiltersPDF
19 datasets for “transfert”
- data.gouv.fr
observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
- XLS
- data.gouv.fr
observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
- XLS
- data.gouv.fr
PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
- data.gouv.fr
Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… Elle porte sur les budgets consacrés à la recherche et au transfert de technologie (R&T), à l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… Elle porte sur les budgets consacrés à la recherche et au transfert de technologie (R&T), à l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025
… transports de corps avant mise en bière depuis la chambre de transfert du Centre Félix Maréchal (1, rue …
- data.gouv.fr
Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)
Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025
… Avenant de transfert suite à la restructuration du titulaire.* * *N°2 : Fixation du forfait définitif de rémunération.* **Modification …
- data.gouv.fr
Données de la Station climatique de Darbounouse
Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 27 Sept 2023
… Le LTHE (Laboratoire d’Étude des Transferts en Hydrologie et Environnement, aujourd'hui IGE) avait une mission pour …
- ODS
- data.gouv.fr
Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
- XML
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
- XML
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
… ou à la déambulation avec aides techniques et transferts). À l’issue des séjours de SSR, plus des …
- data.gouv.fr
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Il peut être mis à jour en cas de sortie définitive (restitution, transfert à un autre service d …
- CSV
- JSON
- Open Government Canada
Topographic maps on a scale of 1/20,000
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… For the latest update date, see the [metadata] (ftp://transfert.mern.gouv.qc.ca/public/diffusion/RGQ/Documentation …
- CSV
- E00
- GEOTIF
- HTML
- SHP
- +4
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… mais n'ayant pas donné lieu à un transfert, ou encore dans le cadre du programme de réinstallation …
- XML
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… mais n'ayant pas donné lieu à un transfert, ou encore dans le cadre du programme de réinstallation …
- XML
- Open Government Canada
Topographic maps on a scale of 1/100,000
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… For the latest update date, see the [metadata] (ftp://transfert.mern.gouv.qc.ca/public/diffusion/RGQ/Documentation …
- CSV
- E00
- FGDB/GDB
- GEOTIF
- HTML
- +4
- data.gouv.fr
Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv
beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026
… Il prévoit notamment pour le cas d’OCTO/Malt et Benext : * Le transfert des obligations de Benext vers …
- data.gouv.fr
Données de la surveillance radiologique de l’environnement menée par l’ASNR en France
Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 3 Jul 2026
… Elles permettent en outre de contribuer à la qualification des modèles de dispersion et de transfert des radionucléides …
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… et n'ayant pas fait l'objet de transfert de compétence à l'EPCI ; - les établissements isolés (ou …
- GPKG
- XLSX
- CSV