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256 datasets for “titres”
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Aides perçus par les bénéficiaires au titre de la PAC
Regor .Updated 9 Dec 2015
Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première …
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Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016
… Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le …
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d'une …
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Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d'une …
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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 12 Mar 2016
… montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt …
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