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42 datasets for “seuil”
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Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Durée : durée du marché global : 21 mois (l'avenant n°1 …
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Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Nouveau montant global estimatif du marché : 353 482€HT (l'avenant …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont …
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Les DPE au ras du seuil
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… https://fonciris.fr/donnees/dpe-au-ras-du-seuil **Citer** : Fonciris (2026), « Les DPE au ras du seuil …
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Données d'entrée du service de détection des dépassements de seuils réglementaires en pesticides dans les cours d’eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 13 Oct 2026
----------------------------- Description du service ----------------------------- Le service de détection des dépassements de seuils réglementaires en pesticides dans les cours d …
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Dépassements de seuils règlementaires en pesticides dans les cours d'eau (diagnostics territoriaux stratégie Ecophyto 2030)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… https://api-depassement-seuils.eaufrance.fr/swagger/. • Lien vers données d'entrée du service de détection des dépassements …
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- GZ
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Rapport annuel
Surveillance air intérieurUpdated 10 Feb 2026
… aux autorités concernées des cas de dépassement des seuils. Il assure \ également la gestion de la conformité des …
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Ménages en situation de précarité énergétique en Pays de la Loire
TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 23 Jun 2022
… inférieur pour une année donnée à un seuil, dénommé seuil de pauvreté (60 % du niveau de vie médian)
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Liste des marchés conclus en 2016
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 16 Mar 2017
… mises en oeuvre en 2016, en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.[voir également …
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Le niveau de vie des personnes handicapées : des différences marquées selon les limitations
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2025
… 30 % des personnes ayant une limitation mentale sévère vivent sous le seuil de pauvreté, contre seulement 10 % de …
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Haies de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Le seuil d’interruption pour la saisie est de 20 m. Se référer à la définition de la …
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Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Nantes MétropoleUpdated 6 Oct 2023
… commune de Saint-Aignan de Grand Lieu a choisi de publier l'intégralité des subventions sans seuil minimal.
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Le nouveau suivi de la mortinatalité en France depuis 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jul 2015
… 2007, des données sur la mortinatalité conformes aux seuils définis par l’Organisation mondiale de la santé sont …
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BD Forêt® V2 de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Ces seuils proviennent de la définition internationale de la forêt en vigueur (source FAO 2004). **La discrimination des …
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Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026
… signées par le Département au‑delà de ce seuil, en détaillant notamment le bénéficiaire, l’objet de la …
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Rendements et réserve en Champagne, 2000-2026
VITACEAEUpdated 11 Nov 2026
… Ce jeu de données rassemble, vendange par vendange de 2000 à 2026, le volume commercialisable ou le seuil …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :** • Tous les bâtiments de plus de 50 m² …
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Trafic aérien commercial mensuel français
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026
… Les chiffres des aérodromes sous ce seuil sont regroupés sous deux lignes distinctes selon leur localisation (Métropole ou …
- ZIP
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Parc du Luberon - Aménagements ponctuels Calavon
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025
Inventaire des aménagements ponctuels (seuils, ponts et passerelles, épis, autres protections de berges indéfinissables). id_ko => Identifiant du …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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API BOAMP
Premier ministreUpdated 17 Sept 2024
… En dessous de ces seuils, une publication reste obligatoire au BOAMP ou dans un journal habilité à recevoir …
- JSON , CSV , EXCEL