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6 datasets for “regime-general”

  1. data.gouv.fr

    Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016

    … des facteurs plus déterminants pour les pensionnés du régime général percevant une faible pension que pour les autres …

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  2. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    … longue durée (ALD) pris en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type …

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  3. data.gouv.fr

    Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … patients de plus de 54 ans, assurés au régime général de l’Assurance maladie, dont trois quarts de …

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  4. data.gouv.fr

    Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Feb 2016

    … en France, dont 125 500 adultes relevant du régime général de l’Assurance maladie. Parmi eux, 29 % étaient …

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  5. data.gouv.fr

    Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026

    … Rappelons que la Vitesse Maximale Autorisée sur la route relève :\ • soit du régime général défini dans le Code …

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  6. data.gouv.fr

    Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 7 Dec 2020

    … entreprises bénéficiaires (concerne uniquement les entreprises affiliées au régime général) **À ce jour, les données du volet 1 …

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“regime-general” datasets · Open Data Finder