Search results for reemploi
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6 datasets for “reemploi”
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)
Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
… relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : le …
- data.gouv.fr
Enjeux SRADDET_Prévention et gestion des déchets et économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur se distingue par son niveau élevé de production de déchets ménagers …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- data.gouv.fr
Matériel informatique et téléphonie
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… qui intègrent** **des matières recyclées, ou permettent le réemploi ou la réutilisation de biens**. De même, le titulaire …
- XLSX
- data.gouv.fr
PUBLICATION DES RECENSEMENT ACHATS 3R
COMMANDE PUBLIQUE CDG 974Updated 8 Jul 2025
… sont tenus d'acquérir des biens issus du réemploi, de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Le …
- data.gouv.fr
Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… occupation totale ou partielle ne permet pas un réemploi sans un aménagement ou des travaux préalables". A cet …