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50 datasets for “rappel”

  1. data.gouv.fr

    Réalisation de l'EDD du SE de Bertrichamps Avenant n°1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 78 157,15€HT (l'avenant n°1 est d'un montant de 2323,40€Ht) Rappel du …

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  2. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 30 mois (l'avenant n°2 augmente de 6 mois la durée) Rappel du titulaire du marché public …

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  3. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    … présent avenant prolonge le marché de 6 mois) Rappel du titulaire du marché : EGIS EAU 15 avenue du …

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  4. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 10 Feb 2026

    … montant total du marché à 138 855€HT) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue …

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  5. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 13 Feb 2026

    … montant total du marché à 141 605€HT) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue …

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  6. data.gouv.fr

    Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … comporte une prolongation de durée de 7 mois). Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire …

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  7. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 353 482€HT (l'avenant n°2 est d'un montant de 48 946€HT) Rappel du titulaire …

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  8. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026

    … 4 d'un montant de 18 357€HT) Rappel du titulaire : ARTELIA 21 rue de la Haye 67 …

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  9. data.gouv.fr

    BD vélo : formation à la contribution OSM

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 1 Aug 2026

    … et l'après midi était plus technique. Contenu : rappel du projet, éléments de définition des aménagements et équipements …

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  10. data.gouv.fr

    Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … Après un rappel succinct des principales caractéristiques du paysage national des contrats d´agglomération, cette synthèse s´attache …

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  11. data.gouv.fr

    Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026

    … Panneau de limitation de vitesse à 70 km/h, associé à un panonceau Rappel. | Liste des panneaux présents …

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  12. data.gouv.fr

    Reglement vehicules

    Les LilasUpdated 19 Aug 2025

    … Il convient également de souligner que l’ensemble des dispositions de ce document permet de rappeler les règles …

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  13. data.gouv.fr

    Revendications et restitutions d’archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … rappelés dans les codes du patrimoine, de la propriété des personnes publiques et des collectivités territoriales. Rappelons qu …

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  14. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour SAINT-DENIS-DE-VAUX / SAINT-JEAN-DE-VAUX / SAINT-MARD-DE-VAUX / SAINT-MARTIN-SOUS-MONTAIGU

    Maxime LopesUpdated 3 Nov 2026

    … Vérifiez que vous avez paramétré les rappels d'événements pour votre calendrier. # Confidentialité Cet agenda ne collecte aucune …

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  15. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour MARNAY / SAINT-LOUP-DE-VARENNES

    Maxime LopesUpdated 17 Sept 2025

    … https://support.apple.com/fr-fr/guide/iphone/iph3d1110d4/ios # Comment créer un rappel pour sortir les poubelles …

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  16. data.gouv.fr

    Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Pour rappel, titulaire du marché : Mandataire : ARTELIA Espace européen de l’entreprise 21 rue de la Haye 67 …

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  17. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif Monéteau, Pien, Sougères

    Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025

    … https://support.apple.com/fr-fr/guide/iphone/iph3d1110d4/ios # Comment créer un rappel pour sortir les poubelles …

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  18. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif de Perrigny (89)

    Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025

    … https://support.apple.com/fr-fr/guide/iphone/iph3d1110d4/ios # Comment créer un rappel pour sortir les poubelles …

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  19. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif Saint Florentin (89)

    Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025

    … https://support.apple.com/fr-fr/guide/iphone/iph3d1110d4/ios # Comment créer un rappel pour sortir les poubelles …

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  20. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour Malesherbes, Buthiers

    Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025

    … https://support.apple.com/fr-fr/guide/iphone/iph3d1110d4/ios # Comment créer un rappel pour sortir les poubelles …

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