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1,013 datasets for “publique”
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Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
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BORNE ELEEC PUBLIQUE
GuillaumeUpdated 6 Dec 2024
BORNE DE RECHARGE VE
- CSV
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DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération.
- ZIP
- JSON
- CSV
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Mission politique publique de la donnée
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2021
Documents publiés dans le cadre de la mission sur la politique publique de la donnée.
- ODT
- DOCX
- XLSX
- CSV
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Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018
- data.gouv.fr
Référencement des commandes publiques
Emilie BROTUpdated 8 Apr 2025
Référencement des commandes publiques Fichier PDF avec travaux effectués pour 2024/2025
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Commande Publique
COMMUNAUTE DE COMMUNES YVETOT NORMANDIEUpdated 3 Apr 2025
Liste des Marchés Publics notifiés par la CCYN.
- data.gouv.fr
PLF2012-Jaune Pensions de retraite de la fonction publique
Ministères économiques et financiersUpdated 22 Dec 2015
Accès au document Jaune Pensions de retraite de la fonction publique annexé au PLF2012
- data.gouv.fr
Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
- data.gouv.fr
MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024
Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de …
- data.gouv.fr
Procès-verbaux des séances publiques du Conseil Régional de Poitou-Charentes
Julien GarderonUpdated 5 Nov 2014
PV et feuilles des votes validés par l'Assemblée régionale, au format PDF (pas d'autre format plus …
- data.gouv.fr
Toilettes publiques
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des toilettes publiques sur le territoire de la ville de Saint …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit …
- CSV
- JSON
- TGZ
- A
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DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550
Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026
#### La commune de Bessan publie les données essentielles de la commande publique ( marchés publics, concession, accord cadre) L …
- openAFRICA
CMR-COVID19-SITREP_98.pdf
Ministère de la Santé Publique - CamerounUpdated 21 Oct 2021
Rapport de Situation covid19 du Cameroun
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Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Sept 2025
Le répertoire des informations publiques (RIP) des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique …
- data.gouv.fr
Contrats de financement du Fonds pour la transformation de l'action publique
Emile MarzolfUpdated 24 Sept 2021
Après avis positif de la Commission d'accès aux documents administratifs, la Direction interministérielle de la transformation publique …
- 7Z
- data.gouv.fr
Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
… que d’autres rapports émanant de la sphère publique (Assemblée nationale, Sénat, Cour des comptes, grands corps d …
- JSON
- data.gouv.fr
Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
Ce jeu de données contient la liste des associations reconnues d'utilité publique avec le code de l …
- XLSX
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019
Le rapport annuel sur l’état de la fonction publique est destiné à partager le plus largement possible …
- EXCEL