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49 datasets for “prealable”
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Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction …
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MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : Il s’agit d’une bâtisse datant …
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: Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre
Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025
Cette parcelle a été acquise afin de pouvoir aménager le carrefour en élargissant les voies pour permettre le …
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Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée et conclu suivant les articles R.2123-1 …
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MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024
… Il s’agit, pour le candidat, d’instruire les demandes d’autorisation préalable de mise en location sur …
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Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment …
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Données essentielles et REAP
VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024
Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …
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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Les LilasUpdated 16 Jan 2026
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… par priorité à tout autre personne, dans des secteurs préalablement délimités en tant que zone de préemption ENS.
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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et de déclarations préalables de création …
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… constitue des équipes pluridisciplinaires chargées d’être consultées préalablement aux décisions de suppression du RSA prévues à l …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… l´état des lieux préalable établi à partir d´une lecture exhaustive des contrats, les enquêtes par questionnaire …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… bénéficiaires le droit d’accéder – dans des lieux préalablement qualifiés – à des services d’accompagnement numérique, avec une …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… Les recours à la médiation interviennent lorsque tous les recours internes préalables sont épuisés auprès des directions concernées …
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Statistiques liées au jumelage
Ville de SuresnesUpdated 21 Sept 2018
… et de son quotient familial à faire établir préalablement au centre administratif de la mairie de Suresnes situé …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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