Search results for non-batis
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13 datasets for “non-batis”
- data.gouv.fr
Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021
… Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …
- ZIP
- CSV
- JSON
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.TEXT
- data.gouv.fr
AOO n°36 / 2023
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
… de programmation relatives à des immeubles bâtis ou non bâtis ou ensembles d'immeubles, assorties le cas échéant …
- data.gouv.fr
Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… le droit à l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties ; • logement vacant : l’application …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… les terrains bâtis et non bâtis occupés par des activités ; les terrains non bâtis, les terrains aménagés ou …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… comme "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou …