Search results for mutualisation
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20 datasets for “mutualisation”
- data.gouv.fr
Marché mutualisé de fournitures de produits d'hygiène et de matériel d'entretien
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et de matériel d'entretien. Le …
- data.gouv.fr
Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
Premier ministreUpdated 10 Jul 2015
A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des …
- data.gouv.fr
Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet la mutualisation du contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs. Ce marché …
- data.gouv.fr
Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression
Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025
… Cela a permis de générer une économie notamment par la mutualisation des échéances de nos différents contrats.
- XLSX
- openAFRICA
PNMPR Cameroun 2022-2024
Ministère de la Santé Publique - CamerounUpdated 5 Oct 2021
… Il offre ainsi à tous les acteurs impliqués l'opportunité de mutualiser les interventions pour une meilleure résilience …
- data.gouv.fr
Observatoire régional des centres villes_Armature des centralités régionales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026
L’Observatoire régional des centres-villes est un espace de mutualisation des connaissances, d’harmonisation des méthodes d …
- data.gouv.fr
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2020 (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme) **Sources :** * réseau …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- GPKG
- GEOPACKAGE
- OGC:WMS
- OGC:WFS
- data.gouv.fr
Maisons régionales de santé en Provence Alpes Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… complémentarité dans la prise en charge des patients, * mutualiser des fonctions administratives et l’accueil d’étudiants. * développer …
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… la mise en œuvre d’actions coordonnées et mutualisées. Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Couverture 2G, 3G, 4G à Rennes par opérateur Juillet 2015
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Sept 2016
… la couverture des opérateurs est donc mesurée en tenant compte des accords de mutualisation et d'itinérance passés …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Locale (BAL)
EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026
… L’EPT dispose également d’un Système d'Information Géographique (SIG) qui lui permet de mutualiser la gestion …
- CSV
- data.gouv.fr
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
… Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer …
- BC Data Catalogue
Forest Biodiversity - BC Cumulative Effects Framework - 2024 Assessment
Collaborative Stewardship and Cumulative Effects ManagementUpdated 4 May 2026
… inter-species competition, predation, parasitism or disruption in mutualistic relationships between species. Hazard ratings are based on the …
- XLSX
- FGDB
- data.gouv.fr
Licence Ouverte 2.0
data.gouv.frUpdated 11 Sept 2026
… Une opportunité de mutualisation pour les autres données publiques en mettant en place un standard réutilisable par les …
- BC Data Catalogue
Forest Biodiversity - BC Cumulative Effects Framework - 2025 Assessment
Collaborative Stewardship and Cumulative Effects ManagementUpdated 4 May 2026
… inter-species competition, predation, parasitism or disruption in mutualistic relationships between species. Hazard ratings are based on the …
- FGDB
- XLSX
- data.gouv.fr
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2024
Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2023 issus de la consolidation régionale et des inventaires loi Climat …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
FINESS Extraction du Fichier des établissements
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Tous les deux mois, le projet mutualisé des Ars – Atlasanté – géocode les adresses de toutes les structures Finess …
- CSV
- ZIP
- data.gouv.fr
Effectifs de police municipale par commune (France entière, 2013-2024)
Nathan DevosUpdated 15 Jul 2026
… pleinement traités, l'ajout de renseignements relatifs aux mutualisations, **du moins celles qui pouvaient être découvertes à partir …
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Mar 2026
… 5 000 nouveaux sites (dont certains pourront être mutualisés), à un rythme de 600 à 800 sites par …
- CSV