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481 datasets for “municipale”

  1. data.gouv.fr

    Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.

    CORBIONUpdated 13 Nov 2018

    Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.

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  2. data.gouv.fr

    Résultats des élections municipales de 2020 - Commune d'Annecy

    Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021

    Ce jeu de donnée regroupe les résultats du premier et du second tour des élections municipales de la …

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  3. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2023

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 12 Nov 2024

    Résultats des Elections Municipales 2023 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote. Vous …

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  4. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2020

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 29 Aug 2024

    Résultats des Elections Municipales 2020 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote. Vous …

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  5. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2024 (1er tour)

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 12 Nov 2024

    Résultats des Elections Municipales 2024 (1er tour) de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de …

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  6. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2024 (2èmer tour)

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 21 Nov 2024

    Résultats des Elections Municipales 2024 (2ème tour) de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de …

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  7. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2026

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 15 Mar 2026

    Résultats des éléctions municipales 2026 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote. Vous …

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  8. data.gouv.fr

    Fréquentation de la piscine municipale

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des fréquentations de la piscine municipale par type d’usagers de …

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  9. data.gouv.fr

    Fréquentation de la bibliothèque municipale

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des fréquentations de la bibliothèque municipale par type d’usagers de …

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  10. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … équipement Police destiné au service de la Police Municipale. Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses …

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  11. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et …

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  13. data.gouv.fr

    Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016

    … www.ville-nogentsurmarne.fr/) au cours des élections municipales qui se sont tenues en mars 2014. L'[ACTION …

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  14. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP

    Les LilasUpdated 10 Jul 2019

    Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019

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  15. data.gouv.fr

    Election du Maire

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 24 Sept 2020

    Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020.

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  16. data.gouv.fr

    Publications et magazines Municipaux

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    Retrouvez ici le Bulletin municipal "Le Tarusate" ainsi que "La Lettre du Maire"

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  17. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018

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  18. data.gouv.fr

    Résultats électoraux

    Ville de Saint-EtienneUpdated 22 Mar 2026

    Les résultats électoraux des différentes élections (municipales, législatives, départementales, Européens ...) Les fichiers concernent les résultats globaux par tour …

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  19. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017

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  20. data.gouv.fr

    MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : Il s’agit d’une bâtisse datant …

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