Skip to content
Open Data Finder

Search results for montant

FiltersPDF

216 datasets for “montant”

  1. data.gouv.fr

    marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000

    Mairie Di pietrabugnoUpdated 10 Feb 2025

    liste des marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000 € HT . Pour les autres …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jan 2018

    La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Voyageurs montant en gare sur le réseau Transilien

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016

    Nombre de voyageurs montant par gare chaque jour (pour un jour de semaine en période scolaire) dans les …

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    … sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

    • ZIP
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026

    … HTTP (35600)* *-Montant de 29 086,00€ HT* *-Signature le 20/06/2025* * * * ***Travaux de remplacement de la …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Apr 2018

    Depuis 2015, les données en open data sur les marchés publics de l'État, dont ceux de la …

    • ODS
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … 0,86 point). - **Montant moyen par article** (taxe foncière bâtie et taxe d’enlèvement des ordures ménagères, rapportées …

    • PDF
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    … Il donne les montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé) au …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  11. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 16 Apr 2026

    Accord-cadre de fournitures à bons de commande mono attributaire sans montant minimum de commande et avec un …

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … 55 000 € HT Les montants de dépenses de chacun des lots prennent en compte des prestations exceptionnelles. \- Montant …

    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … la succession et le montant de la part lui revenant, ainsi que le montant des dettes laissées par …

    • PDF
    • JSON
    • XML
  14. data.gouv.fr

    MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … Lot n° 2 : « Documents DVD » - Montant maximum annuel de commande : 5 000 € H.T. Montant maximum annuel de …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans. Relance du lot n°4 déclaré sans suite.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Le montant maximum de commandes prévu sur l’année est fixé à 110 000.00 € H.T. Le …

    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …

    • PDF
“montant” datasets · Open Data Finder