Search results for montant
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216 datasets for “montant”
- data.gouv.fr
marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000
Mairie Di pietrabugnoUpdated 10 Feb 2025
liste des marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000 € HT . Pour les autres …
- data.gouv.fr
Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jan 2018
La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité …
- data.gouv.fr
Voyageurs montant en gare sur le réseau Transilien
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
Nombre de voyageurs montant par gare chaque jour (pour un jour de semaine en période scolaire) dans les …
- data.gouv.fr
Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
… sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.
- ZIP
- data.gouv.fr
Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026
… HTTP (35600)* *-Montant de 29 086,00€ HT* *-Signature le 20/06/2025* * * * ***Travaux de remplacement de la …
- data.gouv.fr
DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Apr 2018
Depuis 2015, les données en open data sur les marchés publics de l'État, dont ceux de la …
- ODS
- data.gouv.fr
Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… 0,86 point). - **Montant moyen par article** (taxe foncière bâtie et taxe d’enlèvement des ordures ménagères, rapportées …
- CSV
- data.gouv.fr
Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… Il donne les montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé) au …
- CSV
- JSON
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MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …
- data.gouv.fr
Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 16 Apr 2026
Accord-cadre de fournitures à bons de commande mono attributaire sans montant minimum de commande et avec un …
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Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025
… 55 000 € HT Les montants de dépenses de chacun des lots prennent en compte des prestations exceptionnelles. \- Montant …
- data.gouv.fr
Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… la succession et le montant de la part lui revenant, ainsi que le montant des dettes laissées par …
- JSON
- XML
- data.gouv.fr
MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… Lot n° 2 : « Documents DVD » - Montant maximum annuel de commande : 5 000 € H.T. Montant maximum annuel de …
- data.gouv.fr
MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans. Relance du lot n°4 déclaré sans suite.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition …
- data.gouv.fr
: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Le montant maximum de commandes prévu sur l’année est fixé à 110 000.00 € H.T. Le …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …
- data.gouv.fr
Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque …