Search results for modalite
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87 datasets for “modalite”
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Les modalités d'accompagnement des demandeurs d'emploi
DELETED DELETEDUpdated 14 Feb 2016
Données sur les demandeurs d'emploi rattachés et sur les demandeurs d'emploi en portefeuille par modalité à …
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Règlement de la salle de lecture
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
… modalités d'accès, modalités de consultation des documents
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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …
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Publication index égalité professionnelle 2024
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 25 Sept 2025
… Décret n° 2024-802 du 13 juillet 2024 relatif aux modalités de calcul des indicateurs relatifs à la …
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Publication index égalité professionnelle 2025
Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 15 Sept 2026
… Décret n° 2024-802 du 13 juillet 2024 relatif aux modalités de calcul des indicateurs relatifs à la …
- data.gouv.fr
PLAN LOCAL D'URBANISME
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
… Il est également un outil réglementaire qui, à l'échelle de la commune, fixe les règles et modalités …
- data.gouv.fr
Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national
Premier ministreUpdated 6 Feb 2016
… et ouvre des pistes de réflexion sur les modalités de financement. Ses principales conclusions : 1. Sans appui public …
- data.gouv.fr
Fourniture de denrées alimentaires 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025
… Accord-cadre Modalités d'exécution du marché : Bons de commande multi-attributaires CPV principal: 15800000 Procédure de passation …
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Programme d’enseignement de l’école maternelle
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Jan 2021
… aux jeunes enfants -Une école qui organise des modalités spécifiques d’apprentissage -Une école où les enfants vont …
- EPUB
- ODT
- RTF
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Document des signalements et incidents numériques recensés par l’association OPIN
Organisation de la Protection et des Incidents NumériquesUpdated 20 Aug 2026
… Les modalités et usages de ce document y sont précisées à l'intérieur. Nous vous prions de consulter …
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Audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Nov 2015
… http://www.ssi.gouv.fr/fr/anssi/services-securises/igc-a/modalites-de-verification-du-certificat-de-l …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… isere.fr/la-mission-mediation) DIR : Direction MOD : Modalité de 1er contact POL : Politique publique concernée Le secret …
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Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville Modalités d'exécution : phases Numéro d …
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Elaboration du deuxième PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026
… Elaboration du deuxième PAPI MADON Modalités d'exécution : tranche ferme et 1 tranche optionnelles Numéro d'identification : PAPI2 …
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L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Deux nouvelles modalités d’acquisition ont été créées à compter du 1er juillet 2016, soit en qualité d …
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Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… aux caractéristiques techniques de ces installations selon les modalités définies dans l’arrêté du 4 mai 2021. L …
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Projet de stratégie Vaucluse 2025-2040
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
… départementale * 2/ Accompagner les stratégies de proximité * 3/ Mettre en place de nouvelles modalités de l’action collective
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Cette réforme a notamment mené à l’élaboration d’une nouvelle nomenclature « Activité/Modalité/Mention/Pratique Thérapeutique Spécifique …
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