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355 datasets for “loi”
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Déclaration loi AGEC 2025
Ville de SensUpdated 24 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Rapport d'activité de Loire Forez agglomération
LOIRE FOREZ AGGLOMERATIONUpdated 26 Aug 2025
Rapport d'activité de Loire Forez agglomération
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Déclaration loi AGEC 2025
Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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LEGENDRE LOIRE - AYVENS
pole vehiculesUpdated 30 Sept 2024
LOI LOM
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Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Agrégation des Bases Adresses Locales sur la Région des Pays de la Loire.
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Les îles de loisirs en Île-de-France (ponctuel)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant sous forme de ponctuels les îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …
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Les îles de loisirs en Île-de-France (polygone)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant sous forme de polygones les îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …
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Loi de finances Cameroun
Code for AfricaUpdated 24 Nov 2023
Les lois de finances du Cameroun
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Parcours de la Loire à vélo
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Tracés des tronçons de la Loire à vélo. * * *
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Parkings dans les îles de loisirs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant les aires de stationnement dans les îles de loisirs régionales. **Processus de création de …
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Itinéraires des îles de loisirs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2022
Jeu de données localisant les itinéraires et parcours dans les îles de loisirs régionales. **Processus de création de …
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Îles-de-loisirs Région Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2018
Occupation des îles de loisirs régionales sur le territoire de l'Ile-de-France en 2018
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Accueil de Loisirs - Ville de Tours
Ville de ToursUpdated 13 Dec 2024
Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la ville de Tours accueillent vos enfants de 3 à …
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Bâtiments principaux des îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant les bâtiments principaux des différentes îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …
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Accès aux îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Le jeu de données contient les différents accès aux îles de loisirs selon leur nature (publics, pompiers...). Il …
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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
… CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.
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Équipements et activités des îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant les équipements et activités des îles de loisirs régionales, sur la base de relevés …
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Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2019
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Subventions de la mairie de Bois-le-Roi accordées aux associations de loi 1901 au titre de l …
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Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2020
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Vous trouverez le montant des subventions versées aux associations municipales pour l'année 2020
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loi AGEC 2024 commune de Cagnes-sur-Mer
commune de Cagnes-sur-MerUpdated 17 Jul 2025
Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la commune de Cagnes-sur-Mer pour …
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