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15 datasets for “intercommunalite”
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région …
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Information de référence sur les communes
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données …
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DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
Pour chacune des 34 961 communes, 1 230 intercommunalités à fiscalité propre et 95 départements, le montant estimé …
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Indicateurs de débits futurs Explore2 TRACC agrégés par territoire
Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 18 Feb 2026
Ces données fournissent des chiffres de synthèse sur l’évolution des débits futurs par commune, EPCI, Sage, département …
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SRADDET_Brochure de communication
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
Les réformes territoriales de 2014 et 2015 ont renforcé le rôle des régions et des intercommunalités, notamment celui …
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Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives - Jeunes
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Le dossier Intercommunalités de la région a fait l’objet d’un questionnaire (au format Word ) établi par …
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Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
- **Taux cumulé de taxe foncière sur les propriétés bâties** (commune, intercommunalité, syndicats, taxes spéciales, GEMAPI) : médiane des communes …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… L’ORT se matérialise par une convention signée entre l’intercommunalité, sa ville principale, d’autres communes membres …
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Modélisation du changement climatique à échelle fine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 18 Nov 2025
… Les données s'étendent sur le territoire du Parc & Géoparc, ainsi que le territoire des intercommunalités du Parc …
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- 7Z.7Z
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Label 100% EAC
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 5 Jul 2024
… Décerné pour une durée de 5 ans renouvelables, ce label valorise **les collectivités et les intercommunalités** qui proposent …
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Label 100% EAC
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Décerné pour une durée de 5 ans renouvelables, ce label valorise **les collectivités et les intercommunalités** qui proposent …
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Programme Petites villes de demain
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Aug 2026
… Le programme a pour objectif de donner aux élus des villes et leurs intercommunalités de moins de 20 …
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… bâties voté par la commune, celui de son intercommunalité, le taux de la taxe d'enlèvement des ordures …
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Effectifs de police municipale par commune (France entière, 2013-2024)
Nathan DevosUpdated 15 Jul 2026
… Les intercommunalités y sont incluses. C'est d'abord une histoire des services de police municipale. Le jeu …
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