Search results for immeuble
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18 datasets for “immeuble”
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les LilasUpdated 26 Dec 2023
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Ce jeu de données présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des …
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Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
… l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
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Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
Il s’agit de la mise en sécurité d’un immeuble se situant au 16-18 de la …
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jan 2018
… En 2015, plusieurs articles de la presse ont estimé que 300 000 immeubles étaient équipés de colonnes montantes …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… AAAATT-Immeuble : fichier texte listant l'ensemble des immeubles recensés par les opérateurs d'infrastructure. AAAATT-ZAPM : fichier …
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Ma connexion internet
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026
… 2022\_T4) : > > * > > * ## Liste des données brutes publiées : **base\_imb - données immeuble :** * base immeuble (`base_imb.csv`) : liste des …
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AOO n°36 / 2023
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
… programmation relatives à des immeubles bâtis ou non bâtis ou ensembles d'immeubles, assorties le cas échéant de …
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Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas
Les LilasUpdated 27 Mar 2024
il s'agit de l'arrêté constatant une présomption de l'immeuble sis 6 passage Sablons sans Maitre …
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arrete de mise en sécurité d'urgence 24 avenue Faidherbe
Les LilasUpdated 28 Jul 2026
… d'urgence, ex péril imminent, portant sur l'immeuble en copropriété du 24 avenue Faisherbe aux Lilas, suite …
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MC siaf IR3camtRbx 31052022 Mc Drac HdF et CAMT
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 3 Aug 2022
… délégation permanente M.H. (immeuble) MC DGP DRAC HdF CRMH. Export du 31-05-2022. Domaine : patrimoine industriel …
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Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021
… téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à l'exception des sociétés unipersonnelles et des entrepreneurs …
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Base de données d'adressage de la Guyane (2018) - archive
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Conformément aux textes en vigueur, la dénomination des voies, le numérotage des immeubles et la diffusion de l …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Registre national d'Immatriculation des Copropriétés
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis ou à l'article L. 615-6 du …
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Points d'intérêt de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques d'une commune ou d'un territoire et liste …
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Logement - Encadrement des loyers
Ville de ParisUpdated 17 Jun 2025
… est conservé****.** Cartographie des quartiers de localisation des immeubles, classés par secteurs géographiques et typologie de logement (Nombre …
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Le Nouveau programe national de renouvellement urbain
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022
… de grands ensembles d’habitat social ou des immeubles dans les centres anciens dégradés, situés dans l’Hexagone …
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Géolocalisation des établissements du répertoire SIRENE-pour les études statistiques
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 21 Oct 2026
… Celle-ci est adossée à un référentiel d’adresses géolocalisées construit à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés …
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