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42 datasets for “groupements”
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Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la CNCCFP au titre …
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- XLSX
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commande …
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Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire …
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Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 14 Mar 2016
Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire …
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Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire …
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Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire …
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
- DOC
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Fourniture de denrées alimentaires : Marché n°7 du 23 janvier 2023
Updated 26 Jan 2024
Fourniture de denrées alimentaireS pour le fonctionnement du groupement de commandes « Denrées alimentaires 31 » et de la Cuisine …
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Relance achat de matériel électrique
Raphaël PRATSUpdated 28 Aug 2026
… Un groupement de commandes entre la Ville et le Centre d'Action Sociale (CCAS) a été réalisé. La …
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Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 …
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Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… 946€HT) Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
… Ceintrey et Voinémont Marché n°2023-MAWOP6 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire SETHY, Metz (mandataire) TERELIAN, Metz : siret …
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Relance achat de pièces détachées pour tous les véhicules de la Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Raphaël PRATSUpdated 19 Oct 2026
… Un groupement de commandes entre la Ville et le Centre d'Action Sociale (CCAS) a été réalisé. La …
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Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024
… GTM TP EST L’EPTB a conclu le 19 juillet 2023 un marché avec le groupement conjoint TERELIAN …
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Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024
… de crue à Mirecourt Marché n°MAWOP4 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 …
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Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024
… de crue à Mirecourt Marché n°MAWOP4 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 …
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Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… hors Mortagne Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques …
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Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… hors Mortagne Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques …
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Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026
… échelles limnimétriques et de repères de crue. Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI …
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Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024
… travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret …