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303 datasets for “francais”
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Races de chiens d'origine française
DELETED DELETEDUpdated 4 Jul 2021
Liste des races de chien d'origine française, depuis le moyen âge. Mise à jour trimestrielle. Public
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Numéros de TVA Intracommunautaire français
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Population des numéros de TVA intracommunautaire français actifs.
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L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une …
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Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne
Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022
Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE). Prêt temporaire de 40 …
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Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne
Secrétariat général de la présidence française du Conseil de l'Union européenneUpdated 28 Feb 2022
Convention de mécénat pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne Prêt temporaire de 180 véhicules …
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Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022
Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …
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EM 2018-18 L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2017, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 114 274 nouveaux Français, connaît une …
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L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 109 821 nouveaux Français, est en …
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EM 2019-36 L'accès à la nationalité française au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
En 2018, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 110 014 nouveaux Français, connaît une …
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Groupes de travail gouvernementaux relatifs à la mise en œuvre, en droit français, du règlement européen sur la protection des données personnelles (règlement 2016/679) RGPD
DELETED DELETEDUpdated 19 Apr 2019
… dans le cadre de l'adaptation en droit français du règlement européen sur la protection des données personnelles …
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
… tarif fixe de 70 €/MWh TTC aux consommateurs français\ –35,5 % sur la facture moyenne (par rapport à …
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Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Jan 2017
… les postes consulaires français. - Nombre d'inscrits sur le registre des postes consulaires français. - Nombre d'inscrits sur …
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L'accès à la nationalité française, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 84 864 nouveaux Français, est en …
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Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022
Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF) par archipel renseignant de la détermination …
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Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)
Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026
Ce document concerne les **établissements d’enseignement français à l’étranger**, en particulier les établissements conventionnés. L’AEFE …
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Startups françaises dans le domaine du numérique éducatif
Romain LacombeUpdated 25 Feb 2016
Liste non-exhaustive d'entreprises françaises de croissance formant la filière du numérique éducatif, compilée en annexe du …
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Sosies de messagerie des grandes entreprises françaises
SOS DeepfakeUpdated 2 Nov 2026
Relevé du 29 octobre 2026 des domaines qui ressemblent aux domaines mail de 99 grandes entreprises françaises (34 …
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Tableau des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France
Etablissement Français du SangUpdated 11 Aug 2022
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France depuis 2017
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Tableau des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine
Etablissement Français du SangUpdated 27 Mar 2023
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine de 2018 à 2022
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L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 …
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