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18 datasets for “exceptionnel”
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Spatialisation de la Valeur Universelle Exeptionnelle du bien Val de Loire – UNESCO
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 10 Sept 2026
… ce que l’on appelle la Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E). Une étude de spatialisation de la …
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C2021-SBEP-091
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jan 2022
Aide exceptionnelle au titre des actions "post-incendie" de la SOPTOM réalisées en 2021
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Compte de Résultat
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
… Reprises sur dotations et provisions \+ produits financiers \+ produits exceptionnels Charges : Achats de matières premières et/ou marchandises Autres …
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Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016
Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015
… Le résultat net plus élevé obtenu en 2011 s’expliquait par des opérations de cessions immobilières exceptionnelles.
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… Cette amélioration est la conséquence d’une hausse du résultat exceptionnel, lié notamment à des opérations de cessions …
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Syndicats GEMAPI sur le bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024
Ce travail a été réalisé de manière exceptionnelle par l'Agence de l'eau Seine-Normandie. Deux couches …
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Plan Mer et littoral de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 10 Apr 2026
… 1000 km de littoral qui sont une ouverture exceptionnelle sur la Méditerranée. La Stratégie régionale pour la mer …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… qui a pour ambition de préserver les panoramas exceptionnels visibles depuis et vers le coeur patrimonial que constitue …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 12 Aug 2019
… concerne son intérêt international et sa valeur universelle exceptionnelle. (file. extent.pdf x38) - Patrimoine culturel immatériel, Géants de …
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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Bien au regard de la VUE (Valeur Universelle Exceptionnelle) correspondant à une hauteur d'éoliennes installables inférieure ou …
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Indice Région Vivante_Evolution de la biodiversité en Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2000 et 2021
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Apr 2026
Le territoire régional bénéficie d’un patrimoine naturel exceptionnel soumis aux pressions exercées par les activités humaines. L …
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Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025
… 55 000 € HT Les montants de dépenses de chacun des lots prennent en compte des prestations exceptionnelles. \- Montant …
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Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …
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Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… d'éolienne porte atteinte à la Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E) du bien. Ils se traduisent par …
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Compte-rendu Conseil Municipal du MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
… F.P.H.) ; 8) Demande de subvention exceptionnelle – Association Judo Club de Mazingarbe ; 9) Tarifs – Centre de Loisirs …
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Confort d’été : l’indicateur du DPE ne suit pas la chaleur
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… La période récente compte des étés exceptionnels (2022 : 11,5 jours en moyenne par station) : l’écart dépend …
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Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025
… Les données sont mises à jour chaque année, sauf pour celles de l'année 2020, année exceptionnelle pour …
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