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9 datasets for “excedent”
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Convention annuelle d'objectifs avec une association
Carmen BARBIERUpdated 30 Jun 2026
… La convention est établie pour une durée d'un an, reconductible par tacite reconduction sans excéder trois ans.
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Chaque année depuis 2009, les contrats individuels en santé sont en moyenne excédentaires tandis que les contrats collectifs …
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Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… géomètre et topographie/géodétection en 2 lots), n’excèdera pas le seuil de passation des marchés en procédure …
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Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026
… La majoration ne peut excéder 8 m². Les plafonds de ressources sont publiés annuellement au bulletin officiel des …
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OLD Taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19
Santé publique FranceUpdated 21 Feb 2023
… France. - Le délai de remontée des tests peut excéder 9 jours dans certains cas. Les indicateurs sont ajustés …
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Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024
… même affaire et dont l’importance matérielle n’excède pas la capacité d’une unité matérielle de conditionnement …
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