Search results for disposition
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535 datasets for “disposition”
- Open Government Canada
Shared Services Canada Disposition Strategic Plan
Shared Services Canada | Services partagés CanadaUpdated 20 Nov 2024
The purpose of the Shared Services Canada (SSC) Disposition Strategic Plan is to outline the strategy, plan and …
- data.gouv.fr
Evaluation des dispositifs médicaux
Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …
- CSV
- data.gouv.fr
Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
- XML
- data.gouv.fr
Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026
Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le …
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
- Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …
- SITE INTERNET
- CSV
- data.gouv.fr
Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
Logements du parc privé ancien sortis de situation d'indignité par la réalisation de travaux suite à un …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs soumis à des dispositions particulières** Version du PLU mise en …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
- DOC
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018
Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la …
- CSV
- data.gouv.fr
Données mensuelles de référence d'indice d'humidité des sols pour le dispositif CatNat
Météo-FranceUpdated 30 Sept 2026
… B1-Donn%C3%A9es-mensuelles-d'indice-d'humidit%C3%A9-des-sols-\(SWI\)-pour-le-dispositif-CatNat).
- CSV.GZ
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …
- CSV
- data.gouv.fr
Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …
- JSON
- CSS
- XML
- data.gouv.fr
Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)
Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026
Ce document concerne les **établissements d’enseignement français à l’étranger**, en particulier les établissements conventionnés. L’AEFE …
- JSON
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 18 Jan 2018
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …
- CSV
- data.gouv.fr
Dispositif Pass numériques
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022
#### Présentation Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de plusieurs chèques, donne aux bénéficiaires le droit d …
- CSV
- California Open Data
Long-term Care Facilities Annual Utilization Data
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
On an annual basis (calendar year), individual LTC facilities report facility-level data on services capacity, utilization, patients …
- ASPX
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- XLSM
- XLS
- +2
- California Open Data
Pre-2012 Long-term Care Facilities Annual Utilization Data
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
On an annual basis (calendar year), individual LTC facilities report facility-level data on services capacity, utilization, patients …
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- XLSM
- XLS
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- +1
- data.gouv.fr
Dispositif Villages d'avenir
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… autres dispositifs de l'ANCT (data.gouv)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/croisement-des-dispositifs-de …
- CSV
- data.gouv.fr
FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024
FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU …
- DOC
- data.gouv.fr
Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …
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