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147 datasets for “dispositif”

  1. data.gouv.fr

    Evaluation des dispositifs médicaux

    Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026

    En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …

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  2. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …

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  3. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le …

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  4. data.gouv.fr

    Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    - Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …

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  5. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    Logements du parc privé ancien sortis de situation d'indignité par la réalisation de travaux suite à un …

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  6. data.gouv.fr

    Règlement de l'aide aux communes

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

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  7. data.gouv.fr

    Données mensuelles de référence d'indice d'humidité des sols pour le dispositif CatNat

    Météo-FranceUpdated 30 Sept 2026

    … B1-Donn%C3%A9es-mensuelles-d'indice-d'humidit%C3%A9-des-sols-\(SWI\)-pour-le-dispositif-CatNat).

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019

    La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …

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  9. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018

    Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la …

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  10. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017

    Haute Autorité de santéUpdated 18 Jan 2018

    La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … le simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE ». Ce simulateur vous permet de déterminer si le …

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  12. data.gouv.fr

    Dispositif Pass numériques

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022

    #### Présentation Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de plusieurs chèques, donne aux bénéficiaires le droit d …

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  13. data.gouv.fr

    Dispositif Villages d'avenir

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … autres dispositifs de l'ANCT (data.gouv)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/croisement-des-dispositifs-de …

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  14. data.gouv.fr

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …

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  16. data.gouv.fr

    Croisement des dispositifs de politique publique de l'ANCT

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 13 Apr 2026

    … D'autres dispositifs de politique publique seront ajoutés prochainement. --- **_Ouverture du fichier de données_** _Si vous utilisez le …

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  17. data.gouv.fr

    Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026

    Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Mar 2026

    … Le dispositif de couverture ciblée et le dispositif 4G fixe ne concernent que la métropole, les territoires ultramarins …

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  19. data.gouv.fr

    Répertoire national des opérations standardisées d'économies d'énergie

    Action 21Updated 2 Oct 2023

    Base de données des opérations standardisées d'économies d'énergie couvertes par le dispositif des Certificats d'Economies …

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  20. data.gouv.fr

    Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026

    … Le dispositif est appelé à évoluer au cours des prochaines années par extension progressive à tous les diplômés …

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“dispositif” datasets · Open Data Finder