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5 datasets for “decotes”
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Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017
… À l’inverse, la part des pensions minorées par la décote diminue depuis 2009. Les agents de catégorie …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… taux de décote de cession Plus d'informations sur le zonage ABC [à ce lien](https://www.ecologie …
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Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026
… Les plafonds de loyer sociaux et très sociaux (Loc2 et Loc3) sont calculés à partir d’une décote …
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Confort d’été : l’indicateur du DPE ne suit pas la chaleur
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Pour les appartements, aucune décote à étiquette égale (+0,4 % [−0,02 ; +0,9] ; −1,0 % [−1,4 …
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Trait de côte : le front de mer paie-t-il l’érosion ?
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Près des rivages en fort recul, une décote allant jusqu’à 13 % ne peut pas être exclue. Ces …
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