Skip to content
Open Data Finder

Search results for debroussaillement

FiltersPDF

4 datasets for “debroussaillement”

  1. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    La couche ZIOLD_DEBROUSSAILLEMENT présente la zone d'influence des obligations légales de débroussaillement. (OLD). C’est une …

    • PDF
    • CSV
    • SHAPEFILE
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    **Une base de données nationale pour recenser les territoires concernés par les obligations légales de débroussaillement** La base …

    • PDF
    • SHP
    • WMTS
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    Ce jeu de données géographiques propose un zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) dans le département …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Achat De Deux véhicules électrique : neuf ou d’occasion Reprise de deux véhicules de la collectivité

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025

    … Ce véhicule électrique devra permettre le transport de petits matériels, type débroussailleuses, souffleurs, et même petites tondeuses et …

    • PDF
“debroussaillement” datasets · Open Data Finder