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87 datasets for “commande-publique”
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Référencement des commandes publiques
Emilie BROTUpdated 8 Apr 2025
Référencement des commandes publiques Fichier PDF avec travaux effectués pour 2024/2025
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Commande Publique
COMMUNAUTE DE COMMUNES YVETOT NORMANDIEUpdated 3 Apr 2025
Liste des Marchés Publics notifiés par la CCYN.
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DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550
Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026
#### La commune de Bessan publie les données essentielles de la commande publique ( marchés publics, concession, accord cadre) L …
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Dépenses annuelles 2024 collectivité
COMMUNE D'YZEUREUpdated 22 May 2025
Dépenses annuelles 2024 en lien avec la loi AGEC
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Données essentielles commande publique 2024
Université Paris sciences et lettresUpdated 25 Aug 2025
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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MARCHES PUBLICS 2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENASUpdated 30 Jun 2025
MARCHES PUBLICS ATTRIBUES OU EN COURS D'ATTRIBUTION ANNEE 2024
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Données essentielles des marchés publics 2026 - Crous de Paris
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de ParisUpdated 29 Oct 2026
… 2196-1 du Code de la commande publique, applicable depuis le 1er janvier 2024, le Crous de Paris …
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Liste des marchés conclus en 2017
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 23 Mar 2018
Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et …
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données essentielles des marchés
Les LilasUpdated 17 Nov 2025
Les données essentielles des marchés publics regroupent les informations clés relatives aux marchés publics en France. Les acheteurs …
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Avenant n°7 au MPGP du centre de tri de collecte sélective de Douchy-les-Mines
Syndicat Inter-Arrondissement de Valorisation et d'Élimination des DéchetsUpdated 30 Jun 2026
… et R.2196-1 du Code de la commande publique. Avenant n°7 au marché public global de …
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Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité
Mairie YZEURE Secteur Commande PubliqueUpdated 22 May 2025
Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité en lien avec la loi AGEC
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Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026
… et des indicateurs de suivi : **1.** Promouvoir une commande publique plus sobre. **2.** Appuyer l’économie locale et …
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PUBLICATION DES RECENSEMENT ACHATS 3R
COMMANDE PUBLIQUE CDG 974Updated 8 Jul 2025
Conformément à l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la …
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Marché public de travaux
François COATUpdated 15 Oct 2026
… Cette publication s’inscrit dans le cadre des obligations de transparence de la commande publique de la commune …
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Publication des données essentielles des marchés publics entre 25 000 € HT et 39 999 € HT
La DrômeUpdated 2 Jul 2026
… 39 999 € HT pour l'année 2025 conformément à l'annexe 15 du Code de la commande publique
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Marchés publics de la commune de Lys-Saint-Georges de l'année 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022
… Sont présentées les différentes informations conformément au Code de la commande publique, notamment les numéros d'identification, le …
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MAINTENANCE DE LOGICIELS DXCARE DXPLANNING ET DXIMAGE AU GHT LORRAINE NORD
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
… R.2122-3-3° du code de la commande publique. Le marché 20240000000432 a été attribué à la …