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553 datasets for “cadres”
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Fiches de cadrage MJPM COVID
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020
fiches de cadrage MJPM COVID
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025
accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
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Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Urbanisme - Environnement - Travaux - Cadre de …
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La capitalisation des programmes pluriregionaux et leurs perspectives dans le cadre de l’avenir de la politique de cohésion post 2013
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Etude réalisée par Viaregio pour la Datar dans le cadre du programme européen Europacte : analyse approfondie et comparative …
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Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers
Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …
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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012
Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 17 Nov 2015
Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE …
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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …
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ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …
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Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
… de travaux suite à un signalement dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint …
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