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6 datasets for “bareme”
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors prévue par un barème fiscal établi en fonction de …
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Minima sociaux, RSA et prime d’activité
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Dec 2025
Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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- data.gouv.fr
Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… du barème de prix du raisin aux mentions Grand Cru et Premier Cru* (version 1.0). VITACEAE. https …
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Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Il s'agit d'une simple estimation basée sur un barème de référence du ministère de la justice …
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Offre de référentiels pour la gestion de la chaîne ressources humaines (RH) de l'Etat (Gestion administrative, Paye et Post-paye) - Juillet 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Jul 2026
… offre RdP ainsi que les indemnités interministérielles, le barème du RIFSEEP de ces partenaires et la cartographie interministérielle …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- OCTET-STREAM
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Championnats d'Europe de street lifting : résultats 2024 et 2026
StreetliftingsUpdated 6 Oct 2026
… le RIS Le **RIS**, indice de force relative pondéré par le poids de corps, a changé de barème …
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