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11 datasets for “avantages”

  1. data.gouv.fr

    Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»

    Premier ministreUpdated 12 Mar 2016

    … En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de leur participation …

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  2. data.gouv.fr

    Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026

    Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s …

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  3. data.gouv.fr

    Relevés pluviométriques et thermométriques à Faugères (07)

    Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016

    … L'avantage de cette unité est qu'elle est indépendante de la surface (par exemple, un millimètre d …

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  4. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Il convient de verser la plus avantageuse au salarié. L'indemnité est au moins égale à 2,65 …

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  5. data.gouv.fr

    Les jardins remarquables en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 29 Jan 2024

    … Il donne lieu à des avantages divers et notamment à une signalisation routes et autoroutes, selon le même …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Loc’Avantages : plafonds de ressources des locataires. * le …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions 2010 versées aux associations à Dijon (Bourgogne-Côte d'Or-21-F)

    DELETED DELETEDUpdated 1 Mar 2016

    … la subvention Montant du prêt Montant dela garantie Avantage en nature "MIEUX VIVRE ENSEMBLE" DE SEURRE 250,00 …

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  8. data.gouv.fr

    Compte-rendu Conseil Municipal du MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    … 13) Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature – repas du personnel communal ; 14) Application du …

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  9. data.gouv.fr

    Autoroutes et péages en flux libre

    Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026

    … Les principaux avantages du péage en flux libre, sont un passage plus fluide sur l’autoroute car il …

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  10. data.gouv.fr

    Cadastre solaire de la Savoie

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 13 Dec 2022

    … Les données MeteoNorm offrent l’avantage de distinguer les deux composantes du rayonnement solaire : - Le rayonnement direct, qui …

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  11. data.gouv.fr

    Allergen Chip Challenge

    Société Française d'AllergologieUpdated 30 Jul 2024

    … Cet avantage à détecter les IgEs à de nombreux allergènes en un test est contrebalancé par les difficultés …

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“avantages” datasets · Open Data Finder