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20 datasets for “annonces”

  1. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Annonces publiées au BALO (Bulletin des annonces légales obligatoires). Le BALO publie les avis à caractère obligatoire des …

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  2. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    ### Annonces publiées au BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) Le BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles …

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  3. data.gouv.fr

    API BOAMP

    Premier ministreUpdated 17 Sept 2024

    … L’**API BOAMP** est une Interface de Programmation d’Applications permettant d’accéder directement aux annonces du BOAMP …

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  4. data.gouv.fr

    "Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2018

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    … Ce partenariat innovant a permis de reconstituer une base de données avec plus de 9 millions d’annonces …

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  5. data.gouv.fr

    "Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2025

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Sept 2026

    … Ce partenariat innovant a permis de reconstituer une base de données avec 9,1 millions d’annonces locatives …

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  6. data.gouv.fr

    "Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2022

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    … Ce partenariat innovant a permis de reconstituer une base de données avec plus de 7 millions d’annonces …

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  7. data.gouv.fr

    "Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2023

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    … Ce partenariat innovant a permis de reconstituer une base de données avec 8 millions d’annonces locatives. A …

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  8. data.gouv.fr

    "Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Sept 2026

    … Ce partenariat innovant a permis de reconstituer une base de données avec 9,9 millions d’annonces locatives …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des GREFFES BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions …

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  10. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    ### Annonces publiées au BOAMP (Bulletin officiel des annonces de marchés publics) Le BOAMP publie les avis d’appel …

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  11. data.gouv.fr

    Base Étendue, Améliorée et Unifiée des Annonces des Marchés Publics

    Adrien DeschampsUpdated 13 Nov 2026

    … Le jeu de données résulte du croisement entre les informations contenues dans les annonces publiées à J-1 …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … ou dans un journal habilité à recevoir des annonces légales. Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs …

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  13. data.gouv.fr

    Répertoire Local des Associations de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA). **Pour la …

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  14. data.gouv.fr

    Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … des loyers d'annonce, charges comprises, par m² et par mois, estimés sur la commune quand elle compte …

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  15. data.gouv.fr

    Vigilance météorologique archivée

    Météo-FranceUpdated 13 Oct 2026

    … pour chaque département, les conséquences des événements dangereux annoncés et les précautions pour se protéger.\ Pour ce faire …

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  16. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal …

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  17. data.gouv.fr

    Habitat inclusif : la Fabrique à projets

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … vieillir dans les Petites Villes de demain en annonçant le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt …

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  18. data.gouv.fr

    Les passoires effacées par arrêté

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … plus, soit 8 % des passoires restantes ; le ministère annonce environ 300 000 logements, sans méthode publiée ; - au total …

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  19. data.gouv.fr

    Date des prises de vue aériennes IGN (BD ORTHO) par commune

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    … Le tableau officiel annonce 2022 pour tout le département. Ce que le tableau départemental de l'IGN cache …

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  20. data.gouv.fr

    Trait de côte : le front de mer paie-t-il l’érosion ?

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … L’étude mesure donc l’effet de l’inscription et de l’annonce des règles à venir, pas …

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