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6 datasets for “abaissement”

  1. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    … 37), abaissement du taux de FCTVA (art. 35), écrêtement de la fraction de TVA (art. 36), report du …

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  2. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … de réseau de distribution d'électricité~~.~~ Ces postes abaissent la moyenne tension en basse tension. Seules les données …

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  3. data.gouv.fr

    Les Français et l'information - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 4 Jun 2026

    … niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (ex. situation géographique …

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  4. data.gouv.fr

    Les Français et les fausses informations

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026

    … niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (âge, lieu d …

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  5. data.gouv.fr

    Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016

    … permettre l’augmentation de nos exportations agricoles, d’abaisser de nombreuses barrières au commerce de nature non-tarifaire …

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  6. data.gouv.fr

    Consommation de programmes sportifs - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025

    … niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués. **Accès et Utilisation …

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“abaissement” datasets · Open Data Finder