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6 datasets for “abaissement”
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… 37), abaissement du taux de FCTVA (art. 35), écrêtement de la fraction de TVA (art. 36), report du …
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Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… de réseau de distribution d'électricité~~.~~ Ces postes abaissent la moyenne tension en basse tension. Seules les données …
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Les Français et l'information - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 4 Jun 2026
… niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (ex. situation géographique …
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Les Français et les fausses informations
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026
… niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués (âge, lieu d …
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Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016
… permettre l’augmentation de nos exportations agricoles, d’abaisser de nombreuses barrières au commerce de nature non-tarifaire …
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Consommation de programmes sportifs - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025
… niveau de granularité de certaines variables a été abaissé et des regroupements ont été effectués. **Accès et Utilisation …
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