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285 datasets for “tit”
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Aides perçus par les bénéficiaires au titre de la PAC
Regor .Updated 9 Dec 2015
Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC
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Places de stationnement réservées aux véhicules utilisés par les personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Mar 2016
Cartographie des places de stationnement réservées aux personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement.
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …
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Les enseignants titulaires de l'enseignement supérieur public (national)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente **les effectifs nationaux** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première …
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Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016
… Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le …
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Les titres de séjour, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d'une …
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